Une marque collective en copyleft
Depuis le 8 juillet 1999, date de sa création, l’aventure originale du collectif RadioPhare a fait apparaître le concept de Marque Collective en CopyLeft. Celui-ci a permis à tous ceux qui ont choisi de s’y référer à un moment ou à un autre de progresser dans la découverte de la coopération en réseau et de mener dans tous les domaines (économique, social, culturel, artistique…) des actions non alignées qui, avec le temps, constituent un corpus significatif qui s’inscrit implicitement dans le domaine de référence qui est celui de « l’Art Sociologique et l’Esthétique de la Communication. Progressivement, la pratique a façonné une identité collective à laquelle chacun peut faire librement référence, tout en s’incrivant dans une perspective historique qui permet de conserver et de valoriser la chronologie des évènements et des créations.
Juridiquement, la Marque Collective en CopyLeft est adossée à la Licence Art Libre. C’est une œuvre commune qui comprend une oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
L’œuvre originelle - RadioPhare - a été créée par un auteur (Olivier Zablocki) à l’origine d’une arborescence de cette oeuvre modifiée et génératrice de copies elles-mêmes modifiées par qui le souhaite. Les œuvres conséquentes sont les propositions d’autres auteurs qui contribuent à la formation de l’œuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence. Nous parlons de copie pour désigner toute reproduction d’un original au sens de cette licence et de contributeur pour désigner toute personne qui contribue à la création de l’oeuvre. Le contributeur est ainsi lui-même l’auteur d’une œuvre originale résultant de la modification d’une copie de l’œuvre originelle ou de la modification d’une copie d’une œuvre conséquente.
L’objectif de ce blog est de tenir la chronique de l’œuvre commune RadioPhare et, naturellement, de provoquer plus largement des échanges sur le concept lui-même.
12 septembre 2005 à 10:58
Le droit des marques est distinct de celui de la propriété littéraire et artistique http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_marques
mais je ne vois pas (je ne suis pas juriste, il faudrait confirmer) de contradiction à déposer une marque sous copyleft (il faut un dépot à l’INPI http://www.inpi.fr).
il faudrait aussi la mention copyleft :
[Quelques lignes pour indiquer le nom de l’oeuvre et donner une idée éventuellement de ce que c’est.]
[Quelques lignes pour indiquer s’il y a lieu, une description de l’oeuvre modifiée et le nom de l’auteur.]
Copyright © [la date] [nom de l’auteur] (si c’est le cas, indiquez les noms des auteurs précédents)
Copyleft : cette oeuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les termes de la Licence Art Libre. Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site Copyleft Attitude http://www.artlibre.org ainsi que sur d’autres sites.
12 septembre 2005 à 11:27
Tout à fait. Je dis une “marque” mais avec les outils d’aujourd’hui, je pourrais aussi bien dire un “tag”, c’est déjà autre chose qu’un simple logo accompagnant une marque, ce peut-être une composante essentielle d’une “infostructure”.
Ce que je trouve “productif”, c’est l’idée que tu puisses prendre une marque, comme un signe, un tatouage, une référence… “à tes risques et périls” ; personne ne jugera moralement ou esthétiquement de ce que tu vas faire en la “transformant” mais tu vas inévitablement être confronté à une histoire à laquelle la chronologie, tout simplement, ne te permets pas d’échapper dans un environnement où “l’économie de la réputation”, par exemple va introduire un mécanisme de régulation interne et une contrainte du respect de la licence… pas facile alors de tricher.
Pour plaisanter je dirais que la marque collective en copyleft génère une sculpture sociale du commandeur face à laquelle les “don juan” de tout poil risquent fort de se retrouver aux enfers
Oz.